En Espagne, les employés ont droit à des indemnités journalières pour couvrir les dépenses telles que les repas, l'hébergement et les autres frais encourus pendant les voyages d'affaires. En Espagne, les indemnités journalières sont calculées sur la base de tarifs journaliers.
Particularités
Les indemnités journalières ne sont pas considérées comme faisant partie du salaire normal et sont donc exonérées d'impôt dans certaines limites. Les montants maximums exonérés d'impôt varient selon que l'employé passe la nuit en déplacement ou qu'il rentre le jour même.
Un déplacement professionnel est défini comme un déplacement dans une commune différente du lieu de travail habituel de l'employé à des fins professionnelles. L'employeur doit être en mesure de justifier la pertinence du voyage. Les indemnités journalières exonérées d'impôt peuvent être versées pendant 9 mois au maximum ; au-delà de cette période, elles sont soumises à l'impôt.
Déplacements nationaux
Pour les déplacements professionnels nationaux, les indemnités journalières sont déterminées en fonction de la durée du voyage, c'est-à-dire de la durée totale de l'absence de l'employé.
Par exemple, un employé voyage de Barcelone à Madrid en Espagne et a renseigné les informations suivantes sur son déplacement :
Dans le modèle Payhawk, sur la base des données saisies par l'employé, les colonnes correspondantes seront remplies de la manière suivante :
Destination. Espagne
Code de destination ESP-Madrid
Devise. EUR
Demi-journée. 26,67
Premier/dernier jour. 26,67
Journée complète 53,34
Petit déjeuner. Déjeuner. Dîner. 10,67. 21,34. 21,34.
Dans ce cas, le système calcule les taux de la manière suivante :
Premier/dernier jour : un total de 53,34 EUR sera calculé et inclus dans le montant de l'indemnité journalière pour le premier et le dernier jour du voyage – respectivement le 1er et le 2 juillet.
Petit déjeuner : 10,67 EUR seront calculés et inclus dans le montant des dépenses journalières.
Déjeuner : 21,34 EUR seront calculés et inclus dans le montant des dépenses journalières.
Dîner : 21,34 EUR seront calculés et inclus dans le montant des dépenses journalières.
Déplacements à l'étranger
Lorsque les employés voyagent à l'étranger, des taux différents s'appliquent. L'indemnité journalière dépend du pays de destination.
Par exemple, un employé voyage de Madrid, en Espagne, à Berlin, en Allemagne, et a renseigné les informations suivantes sur son déplacement :
Dans le modèle Payhawk, sur la base des données saisies par l'employé, les colonnes correspondantes seront remplies de la manière suivante :
Destination. Allemagne
Code de destination. DEU-Berlin
Devise. EUR
Demi-journée. 14
Premier/dernier jour. 14
Journée complète. 28
Petit déjeuner. Déjeuner. Dîner. 5,6. 11,2. 11,2.
Dans ce cas, le système calcule les taux de la manière suivante :
Premier/dernier jour : un total de 28 EUR sera calculé et inclus dans le montant de l'indemnité journalière pour le premier et le dernier jour du voyage – respectivement le 8 et le 9 juillet.
Petit déjeuner : 5,6 EUR seront calculés et inclus dans le montant des dépenses journalières.
Déjeuner : 11,2 EUR seront calculés et inclus dans le montant des dépenses journalières.
Dîner : 11,2 EUR seront calculés et inclus dans le montant des dépenses journalières.