En Norvège, les employés en déplacements professionnels peuvent recevoir des indemnités journalières non imposables pour couvrir les dépenses quotidiennes telles que les repas et les faux frais. Ces indemnités sont accordées en fonction de la durée du voyage et du fait qu'il se déroule dans le pays ou à l'étranger. En Norvège, les indemnités journalières sont calculées sur la base de taux horaires.
Particularités
Vous trouverez ci-dessous des lignes directrices et des conditions supplémentaires relatives à l'utilisation des indemnités journalières de l'État pour les voyages d'affaires en Norvège :
Les employés peuvent recevoir des indemnités journalières pour les déplacements professionnels à plus de 15 km du domicile et d'une durée de plus de 6 heures.
Les frais d'hébergement sont normalement remboursés sur la base des factures d'hôtel réelles. L'employeur doit veiller à ce que l'hébergement réponde à des normes raisonnables en matière de sécurité, de confort et de communication dans le cadre d'un budget raisonnable.
Pour les déplacements internationaux, l'indemnité journalière est réduite de 25 % à partir du 29e jour d'un séjour continu.
Conditions d'octroi d'indemnités journalières exonérées d'impôt
Les indemnités journalières sont exonérées d'impôt si les conditions suivantes sont remplies :
Le déplacement doit être lié au travail.
L'employé doit passer la nuit hors de son domicile.
Le voyage doit durer plus de 6 heures.
Les indemnités journalières sont basées sur le temps, avec des taux différents pour les voyages de plus de 6 heures, 12 heures ou 24 heures. Si les repas sont fournis par l'employeur ou inclus dans l'hébergement, les indemnités journalières doivent être réduites en conséquence.
Déplacements nationaux
En Norvège, des taux différents s'appliquent lors d'un déplacement professionnel national en fonction de la durée du voyage.
Par exemple, un employé voyage d'Oslo à Bergen en Norvège et a renseigné les informations suivantes sur son déplacement :
Dans le modèle Payhawk, sur la base des données saisies par l'employé, les colonnes correspondantes seront remplies de la manière suivante :
Destination. Norvège
Code de destination. NOR-Bergen
Devise. NOK
Jusqu'à 6 heures. 0
6 à 12 heures. 200
12 à 24 heures. 400
Petit déjeuner. Déjeuner. Dîner. 80. 120. 200.
Dans ce cas, le système calcule les taux de la manière suivante :
6 à 12 heures : 200 NOK seront calculés et inclus dans les frais journaliers, car l'employé a passé 11 heures en déplacement de 9 h 00 à 20 h 00 le 3 juillet.
Petit déjeuner : 80 NOK seront calculés et inclus dans le montant de l'indemnité journalière.
Déjeuner : 120 NOK seront calculés et inclus dans le montant des dépenses journalières.
Dîner : 200 NOK seront calculés et inclus dans le montant des dépenses journalières.
Déplacements à l'étranger
Pour les déplacements professionnels internationaux, les indemnités journalières varient d'un pays à l'autre et sont fixées par les autorités norvégiennes.
Par exemple, un employé voyage d'Oslo, en Norvège, à Budapest, en Hongrie, et a renseigné les informations suivantes sur son déplacement :
Dans le modèle Payhawk, sur la base des données saisies par l'employé, les colonnes correspondantes seront remplies de la manière suivante :
Destination. Hongrie
Code de destination. HUN-Budapest
Devise. HUF
Jusqu'à 6 heures. 0
6 à 12 heures. 15 137,5
12 à 24 heures. 30275
Petit déjeuner. Déjeuner. Dîner. 6 055. 9 082,5. 15 137,5.
Dans ce cas, le système calcule les taux de la manière suivante :
12 à 24 heures : 30 275 HUF seront calculés et inclus dans les frais journaliers, car l'employé a passé 24 heures en déplacement du 4 juillet, 9 h 00 au 5 juillet, 9 h 00.
6 à 12 heures : 15 137,5 HUF seront calculés et inclus dans les dépenses journalières, car l'employé a passé 11 heures en déplacement du 5 juillet, 9 h 00, au 5 juillet, 20 h 00.
Petit déjeuner : 6 055 HUF seront calculés et inclus dans le montant de l'indemnité journalière.
Déjeuner : 9 082,5 HUF seront calculés et inclus dans le montant de l'indemnité journalière.
Dîner : 15 137,5 HUF seront calculés et inclus dans le montant des dépenses journalières.