En Suède, les employés en déplacements professionnels peuvent recevoir des indemnités journalières non imposables pour couvrir les frais de repas et les frais accessoires. Ces indemnités s'appliquent aux voyages nationaux et internationaux et sont réglementées par l'Agence suédoise des impôts. Les indemnités journalières en Suède sont calculées sur la base de taux journaliers.
Conditions d'octroi d'indemnités journalières exonérées d'impôt
Les indemnités journalières ne sont pas considérées comme faisant partie du salaire de l'employé et sont donc exonérées d'impôt, si les conditions suivantes sont remplies :
Le déplacement doit comprendre au moins une nuitée en dehors du lieu de travail habituel du salarié. Les déplacements effectués entre minuit et 6 heures du matin comptent comme une nuitée, même si le salarié travaille pendant cette période.
La destination doit être située à plus de 50 km du domicile ou du lieu de travail habituel du salarié.
Le déplacement doit être considéré comme un déplacement professionnel, ce qui signifie qu'il est effectué à des fins professionnelles en dehors du lieu de travail habituel de l'employé.
L'allocation n'est exonérée d'impôt que dans la limite du plafond fixé par les autorités.
Toute indemnité journalière ou tout remboursement qui ne répond pas à ces critères ou qui dépasse le montant approuvé est considéré comme un revenu imposable.
Déplacements nationaux
Pour les déplacements professionnels nationaux, les indemnités journalières sont déterminées en fonction de la durée du voyage, c'est-à-dire de la durée totale de l'absence de l'employé.
Par exemple, un employé voyage de Stockholm à Göteborg en Suède et a renseigné les informations suivantes sur son déplacement :
Dans le modèle Payhawk, sur la base des données saisies par l'employé, les colonnes correspondantes seront remplies de la manière suivante :
Destination. Suède
Code de destination. SWE-Göteborg
Devise. SEK
Journée complète. 290
Premier/dernier jour. 145
Petit déjeuner. Déjeuner. Dîner. 58. 102. 102.
Dans ce cas, le système calcule les taux de la manière suivante :
Premier/dernier jour : un total de 290 SEK sera calculé et inclus dans le montant de l'indemnité journalière pour le premier et le dernier jour du déplacement d'une durée de deux jours.
Petit déjeuner : 58 SEK seront calculés et inclus dans le montant des dépenses journalières.
Déjeuner : 102 SEK seront calculés et inclus dans le montant des dépenses journalières.
Dîner : 102 SEK seront calculés et inclus dans le montant des dépenses journalières.
Déplacements à l'étranger
Lorsque les employés voyagent à l'étranger, des taux différents s'appliquent. L'indemnité journalière dépend du pays de destination.
Par exemple, un employé voyage de Stockholm, en Suède, à Paris, en France, et a renseigné les informations suivantes sur son déplacement :
Dans le modèle Payhawk, sur la base des données saisies par l'employé, les colonnes correspondantes seront remplies de la manière suivante :
Destination. France
Code de destination. FRA-Paris
Devise. SEK
Journée complète. 910
Premier/dernier jour. 455
Petit déjeuner. Déjeuner. Dîner. 136,5. 318,5. 318,5.
Dans ce cas, le système calcule les taux de la manière suivante :
Journée complète : 910 SEK seront calculés et inclus dans le montant de l'indemnité journalière pour la journée complète du déplacement.
Premier/dernier jour : un total de 910 SEK sera calculé et inclus dans le montant de l'indemnité journalière pour le premier et le dernier jour du déplacement d'une durée de trois jours.
Petit déjeuner : 136,5 SEK seront calculés et inclus dans le montant des dépenses journalières.
Déjeuner : 318,5 SEK seront calculés et inclus dans le montant des dépenses journalières.
Dîner : 318,5 SEK seront calculés et inclus dans le montant des dépenses journalières.